| 3.2 | Dans chaque page web, le contraste entre la couleur du texte et la couleur de son arrière-plan est suffisamment élevé (hors cas particuliers) |
| 3.3 | Dans chaque page web, les couleurs utilisées dans les composants d'interface ou les éléments graphiques porteurs d'informations sont suffisamment contrastées (hors cas particuliers) |
| 4.10 | Chaque son déclenché automatiquement est contrôlable par l'utilisateur |
| 4.11 | La consultation de chaque média temporel est, si nécessaire, contrôlable par le clavier et tout dispositif de pointage |
| 4.12 | La consultation de chaque média non temporel est contrôlable par le clavier et tout dispositif de pointage |
| 4.13 | Chaque média temporel et non temporel est compatible avec les technologies d'assistance (hors cas particuliers) |
| 7.3 | Chaque script est contrôlable par le clavier et par tout dispositif de pointage (hors cas particuliers) |
| 8.1 | Chaque page web elle définie par un type de document |
| 8.2 | Pour chaque page web, le code source généré est valide selon le type de document spécifié (hors cas particuliers) |
| 8.3 | Dans chaque page web, la langue par défaut est présente |
| 8.4 | Pour chaque page web ayant une langue par défaut, le code de langue est pertinent |
| 8.5 | Chaque page web a un titre de page |
| 10.1 | Dans le site web, des feuilles de styles sont utilisées pour contrôler la présentation de l'information |
| 10.2 | Dans chaque page web, le contenu visible porteur d'information reste présent lorsque les feuilles de styles sont désactivées |
| 10.3 | Dans chaque page web, l'information reste compréhensible lorsque les feuilles de styles sont désactivées |
| 10.4 | Dans chaque page web, le texte reste lisible lorsque la taille des caractères est augmentée jusqu'à 200%, au moins (hors cas particuliers) |
| 10.5 | Dans chaque page web, les déclarations CSS de couleurs de fond d'élément et de police sont correctement utilisées |
| 10.6 | Dans chaque page web, chaque lien dont la nature n'est pas évidente est visible par rapport au texte environnant |
| 10.7 | Dans chaque page web, pour chaque élément recevant le focus, la prise de focus est visible |
| 10.8 | Pour chaque page web, les contenus cachés ont vocation à être ignorés par les technologies d'assistance |
| 10.9 | Dans chaque page web, l'information n'est pas donnée uniquement par la forme, taille ou position. |
| 10.10 | Dans chaque page web, l'information n'est pas donnée par la forme, taille ou position uniquement. |
| 10.13 | Dans chaque page web, les contenus additionnels apparaissant à la prise de focus ou au survol d'un composant d'interface sont contrôlables par l'utilisateur (hors cas particuliers) |
| 10.14 | Dans chaque page web, les contenus additionnels apparaissant via les styles CSS uniquement peuvent être rendus visibles au clavier et par tout dispositif de pointage |
| 11.1 | Chaque champ de formulaire a une étiquette |
| 11.4 | Dans chaque formulaire, chaque étiquette de champ et son champ associé sont accolés (hors cas particuliers) |
| 11.13 | La finalité d'un champ de saisie peut être déduite pour faciliter le remplissage automatique des champs avec les données de l'utilisateur |
| 12.1 | Chaque ensemble de pages dispose de deux systèmes de navigation différents, au moins (hors cas particuliers) |
| 12.2 | Dans chaque ensemble de pages, le menu et les barres de navigation sont toujours à la même place (hors cas particuliers) |
| 12.3 | La page « plan du site » est pertinente |
| 12.4 | Dans chaque ensemble de pages, la page « plan du site » est atteignable de manière identique |
| 12.5 | Dans chaque ensemble de pages, le moteur de recherche est atteignable de manière identique |
| 12.6 | Les zones de regroupement de contenus présentes dans plusieurs pages web (zones d'en-tête, de navigation principale, de contenu principal, de pied de page et de moteur de recherche) peuvent être atteintes ou évitées |
| 12.7 | Dans chaque page web, un lien d'évitement ou d'accès rapide à la zone de contenu principal est présent (hors cas particuliers) |
| 13.1 | Pour chaque page web, l'utilisateur a le contrôle de chaque limite de temps modifiant le contenu (hors cas particuliers) |
| 13.2 | Dans chaque page web, l'ouverture d'une nouvelle fenêtre n'est pas déclenchée sans action de l'utilisateur. |
| 13.7 | Dans chaque page web, les changements brusques de luminosité ou les effets de flash sont correctement utilisés |
| 13.8 | Dans chaque page web, chaque contenu en mouvement ou clignotant est contrôlable par l'utilisateur |
| 13.9 | Dans chaque page web, le contenu proposé est consultable quelle que soit l'orientation de l'écran (portait ou paysage) (hors cas particuliers) |
| 13.10 | Dans chaque page web, les fonctionnalités utilisables ou disponibles au moyen d'un geste complexe peuvent être également disponibles au moyen d'un geste simple (hors cas particuliers) |
| 13.12 | Dans chaque page web, les fonctionnalités qui impliquent un mouvement de l'appareil ou vers l'appareil peuvent être satisfaites de manière alternative (hors cas particuliers) |
