La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu :
Le jeudi 22 août 2024 à 19h00
dans la salle du conseil de la Mairie
ORDRE DU JOUR
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 mai 2024
- Convention avec l’agence départementale d’ingénierie de l’Ain pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la construction et rénovation du groupe scolaire
- Contrat de maîtrise d’œuvre avec le cabinet d’ingénieurs conseils Merlin pour les travaux de renforcement du réseau d’eau potable de Fontaine
- Contrat de téléphonie avec BSO-SYNAPS informatique
- Révision des tarifs des repas de la cantine scolaire
- Approbation de la modification n° 5 des statuts de la Communauté de Communes Fier et Usses
- Modification des statuts du syndicat intercommunal d’énergie et de e-communication de l’Ain (SIEA)
- Validation du schéma directeur des infrastructures de recharges électriques élaboré par le SIEA dans le cadre d’une prestation de service
- Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour les travaux de sécurisation à réaliser à Charbonnières
- Demande de subvention au SDIS 01 pour l’achat d’une électropompe pour le SLIS de Corbonod
- Participation de la Commune au feu d’artifice du 14 juillet 2024 organisé par les communes de Seyssel Haute-Savoie et Seyssel Ain
- Délibération concernant l’augmentation du capital de la Société Publique Locale Agence Locale de l’Energie et du Climat de l’Ain
- Questions diverses.
Séances du Conseil Municipal
Listes des délibérations et Procès-verbaux
Séance du 30 mai 2024
Séance du 11 avril 2024
Procès verbal du 11 avril 2024
Séance du 16 février 2024
Procès verbal du 16 février 2024
Séance du 13 décembre 2023
Délibérations 2023-035 à 2023-037
Procès verbal du 13 décembre 2023
Séance du 27 octobre 2023
Délibérations 2023-031 à 2023-034
Procès verbal du 27 octobre 2023
Séance du 15 septembre 2023
Délibérations 2023-025 à 2023-030
Procès verbal du 15 septembre 2023
Séance du 23 juin 2023
Délibérations 2023-016 à 2023-024
Séance du 07 avril 2023
Délibérations de 2023-004 à 2023-015
Procès-verbal du 07 avril 2023
Séance du 27 janvier 2023
Délibérations de 2023-001 à 2023-003
Procès-verbal du 27 janvier 2023
Séances du 19 décembre 2022
Liste des délibérations
Délibérations n° 2022-050 à 2022-053
Procès-Verbal du 19 décembre 2022
Séances du 18 novembre 2022
Liste des délibérations
Délibérations n° 2022-039 à 2022-048
Procès-Verbal du 18 novembre 2022
Séances du 9 septembre 2022
Liste des délibérations
Délibérations n° 2022-033 à 2022-038
Procès-verbal du 9 septembre 2022
Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal
Compte rendu du 10 décembre 2021
Compte rendu du 22 octobre 2021
Compte rendu du 15 juillet 2021
Compte rendu du 29 janvier 2021
Compte rendu du 16 octobre 2020
NOTE DE PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE BP 2020
Compte rendu du 13 décembre 2018
Compte rendu du 18 octobre 2018
Compte rendu du 7 septembre 2018
Compte rendu du 5 juillet 2018
Compte rendu du 26 janvier 2018
