Réunions du Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu :

J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal, qui aura lieu le :     

Vendredi 07 Mai 2021 à 19 heures 30, en Mairie Salle du Conseil.

ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal en date du 09 Avril 2021
  2. Choix de l’entreprise retenue pour les travaux sur le réseau d’eau à Rhémoz
  3. Choix de l’établissement bancaire pour le prêt destiné à financer les travaux sur le réseau d’eau à Rhémoz
  4. Choix de l’entreprise retenue pour les travaux de point à temps
  5. Demande de subvention de la Région pour réfection tennis
  6. Création et intégration à la Société Publique Locale ALEC de l’Ain
  7. Durée et organisation du temps de travail des agents dans la Collectivité
  8. Mise en place des astreintes été, du service technique
  9. Autorisation donnée au Maire pour signer l’acte de rétrocession des parcelles AT 76 et AT 77 situées « Aux Oncieux » avec l’EPF de l’Ain
  10. Biens sans maître, intégration dans le patrimoine communal
  11. Vente des parcelles AZ 236 et AZ 27
  12. Elections d’un candidat de la Commune à la Commission Urbanisme de la CCUR
  13. Lecture des décisions du Maire
  14. Questions diverses

Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte rendu du 9 avril 2021

Compte rendu du 19 mars 2021

Compte rendu du 29 janvier 2021

Compte rendu 11 décembre 2020

Compte rendu du 16 octobre 2020

Compte rendu 4 septembre 2020

Compte rendu du 12 juin 2020

Compte rendu 10 juillet 2020

NOTE DE PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE BP 2020

Compte rendu 21 février 2020

Compte rendu 12 décembre 2019

Compte rendu 13 novembre 2019

Compte rendu 10 octobre 2019

Compte rendu 4 septembre 2019

Compte rendu 5 juillet 2019

Compte rendu 10 mai 2019

Compte rendu 29 mars 2019

Compte rendu 30 janvier 2019

Compte rendu du 13 décembre 2018

Compte rendu du 18 octobre 2018

Compte rendu du 7 septembre 2018

Compte rendu  du 5  juillet 2018

Compte rendu du 31 mai 2018

Compte rendu du 27 avril 2018

Compte rendu du 30 mars 2018

Compte rendu  du 26 janvier 2018